Mentions légales

Le site www.lessocialistes.fr est géré par le groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée Nationale.

Responsable de publication

Pascale Charlotte, secrétaire générale du groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée nationale.

Éditeur du site

www.lessocialistes.fr est une réalisation du groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée nationale.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH (140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France).

Ce site a été développé sous WordPress.

Contenu du site

Le groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée Nationale met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés. Les informations du présent site renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels le groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée Nationale n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;

Il s’efforcera de corriger autant que faire se peut les erreurs ou omissions qui lui seront signalées par les utilisateurs (via la page Contact du site).

Propriété

La mise en place de liens vers le site du groupe Nouvelle Gauche à l’Assemblée Nationale, y compris « profonds », n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site du groupe dans l’intitulé du lien est souhaitée.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site (via la page Contact du site). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.