����pp(��Wv��>D�8��]��hr��������v'2�e�`lA�S���O"�Ce'>Rm�JS����%{W�fS�v%pgEip�H�Q�0ڣ�!���8�t, ���(�)��Xؘ�M���,8����'�Z�`�ܑ{0 k��@�5$�Sp \Q�[ �P��:�(���G��+E���L�U�C� Impôt sur les sociétés : Calcul de l’IS Une filière de la Licence peut comporter des parcours de formation. Traitement fiscal des prestations de services réalisées à l’étranger par une société installée au Maroc. Elle est destinée essentiellement aux salariés assujettis à la loi n° 65-99 relative au code du travail, à l’exception des travailleurs à temps partiel, des apprentis et de ceux œuvrant dans le cadre de la formation insertion professionnelle. Orientations stratégiques, Plan national de promotion de l’emploi, Instances de Gouvernance, Amélioration de l’employabilité, Appui à l’emploi salarié, Programmes Sectoriels, Emploi en milieu rural, Instances de suivi et de contrôle, Fond de Promotion de l’emploi des jeunes, Services publics d’emploi, Agences de recrutement privées, Partenariat public-privé, Placement à l’international, Recrutement d’un salarié étranger, Instruments juridiques, Ecosystèmes d’appui à l’insertion, Plans régionaux d’emploi, Mesures régionales d’emploi, Conventionnement, Professionnel de l’Emploi Régional, Mission – Composition – Fonctionnement, Conseils régionaux et provinciaux, Rapports. La licence est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui se prépare en six semestres au sein d’une UFR (unité de formation et de recherche) à l’université . Demande d’éclaircissement de l’article 247-XX du C.G.I relatif à la réduction d’impôt en cas d’augmentation de capital. Obtention d’une licence d’alcool au Maroc . <> Les frais de notaire correspondent aux sommes versées par le client au notaire pour tout acte notarié. Chaque année, les contribuables marocains doivent s'acquitter d'un impôt sur le revenu. Licencier un collaborateur n’a rien d’amusant. I Calcul de la TVA; A Annuaire; Notes de services - fiscalité marocaine Télécharger les notes de services en PDF Maroc. Le nouveau régime, composé de la loi no 47-06, publiée au journal officiel no 5583, du 03 décembre 2007, complétée par la loi 39-07, publiée au journal officiel no 5591, Rapport d’activité de la Direction de l’Emploi : (Année N, Année N+1 …. . L’indemnité de licenciement calculée en fonction de l’ancienneté du salarié dans le travail ; Les dommages intérêts dont le montant est fixé sur la base du salaire d’un mois et demi par année ou fraction d’année de travail sans toutefois dépasser le plafond de trente six (36) mois. Une note peut être soit un nombre (sur une échelle de 20 en France, au Sénégal et en Tunisie, sur 6 en Suisse, sur 100 en Amérique, etc. endobj avant le rattrapage dans le calcul de la moyenne du semestre. [Maroc] Les répercussions du Coronavirus sur la relation de travail et la sécurité sociale. Cette fenêtre a été créée pour préciser les modalités de calcul des indemnités dues aux salariés en cas de leur licenciement sur initiative de l’employeur. Ainsi, si le montant de l’IS calculé est inférieur à celui de la cotisation minimale, c’est la cotisation minimale qu’il faut payer. 34- Tout étudiant ayant validé ou acquis par compensation un module à l’issue du contrôle de rattrapage, conserve la note obtenue, avec la mention ‘’ validé après rattrapage ’’ sur le relevé de note. Ces frais représentent environ 7% du prix d’acquisition et se décomposent de la … <>>> 3 0 obj Une personne physique à son domicile fiscal au Maroc lorsqu’elle a au Maroc son foyer d’habitation permanent, le centre de ses intérêts économiques ou lorsque la durée continue ou discontinue de ses séjours au Maroc dépasse 183 jours pour toute période de 365 jours. ), Recueil intermédiation en emploi, Recueil Promotion de l’emploi , Recueil migration de travail, Conseils consultatifs tripartites, conventions collectives, élections professionnelles, Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la santé et à la sécurité au travail, Le code du travail, les décrets d’application, les arrêtés, règlement intérieur, Liste des documentations et publications relatifs au Travail, Organisation, Financement, Prestations servies, Suivi des OG de la : CNSS, CMAM, Mutuelles, AMO(Régimes de Base,Régimes Complémentaires), Retraite/Invalidité, AF, IPE, AT, CSTD, La Couverture sociale des TNS, La Sécurité Sociale des étrangers au Maroc, La sécurité sociale des MRE, Procédures, Guide aux victimes, Statistiques, Formulaires, Liste des règlements pour le centre de formation, Règlement intérieur du Centre de Documentation, Partenariat d’Observatoire Nationale du Marché du Travail, Comité de veille et de contrôle du marché du travail, Le Rapport annuel sur le Marché du Travail, La liste des publications relatives au Marché du Travail. Pour les revenus salariaux, Le nombre à droite des deux-points doit correspondre au numéro de la cellule de la dernière note sur votre liste. Les frais de notaire au Maroc. Outre les honoraires d’une agence immobilière, l’acheteur paie ce qu’on appelle de manière impropre les frais de notaire. Au-delà de cinq années de travail, le montant est plus important. Voici comment calculer les frais de notaire au Maroc : – LES FRAIS Du NOTAIRE Les frais liés au travail que le notaire au Maroc fournit sont de 0,5% A 1,5 % du prix d’achat. <> 1 0 obj Pour plus d’informations et d’éclaircissements supplémentaires, les inspections du travail ; dans les provinces et préfectures sont à la disposition des salariés et des employeurs. %���� Une filière peut faire l’objet d’une formation en alternance entre l’université et le secteur socioéconomique. Régime fiscal du marché de travaux réalisé par la succursale de la société russe au Maroc. 55�͆ (j+��a��I:�X��>_֨ty�J�Жu��]. endobj Le taux de la cotisation minimale pour les exercices clôs au 31/12/2018 est égal à 0.5% (applicable sur le chiffre d’affaires). Une offre de formation simplifiée Avec l'exonération de 5 ans, il faut revenir par exemple pour la TP de 2016 au bilan de l'exercice 2011. 38% des salaires déclarés en 2018 touchent moins … Au sujet du coût des études et de la vie au Maroc, les prix sont très raisonnables, surtout si vous venez d’un pays d’Europe. FL 2 Intitulé de la filière L’intitulé de la filière doit refléter ses objectifs, son contenu et le champ disciplinaire de la formation. stream La pandémie de COVID-19 a engendré des effets spectaculaires dans le domaine de l’emploi, sur les moyens de subsistance et le bien-être des travailleurs, ainsi que sur les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises. endobj C1 correspond au numéro de la cellule (colonne C , ligne 1) de la première note de votre colonne. PrepaBac.ma vous propose dans cet article la règle à suivre pour calculer facilement votre moyenne générale du Bac Maroc. Une Licence est un diplôme délivré après 3 ans d’étude (6 semestres). Cette fenêtre a été créée pour préciser les modalités de calcul des indemnités dues aux salariés en cas de leur licenciement sur initiative de l’employeur. La seule difficulté c’est que les coefficients changent selon les matières et selon les spécialités. Taxe sur la valeur ajoutée; Droits d'enregistrement; Droits de timbre; TSAVA; Contribution sociale de solidarité; Taxe d'habitation; Taxe de services communaux; Taxe professionnelle; Lexique juridique et fiscal Guides fiscaux L'impôt expliqué aux enfants Comment calcul de l’IR net salarial au MAROC APPLICATION : « M. ABDELALI » perçoit un salaire mensuel de 5.000,00, une prime d’ancienneté de 10% et une indemnité de déplacement 500,00. Taux de change, base de conversion des revenus perçus en monnaies étrangères au cours de l’année 2015 Pour reprendre quelques chiffres du rapport d'activité de la CNSS au titre de l'exercice 2018, le nombre de salariés déclarés s’élève auprés de ses services à 3.47 millions dont 1.1 million de femmes et 2.3 millions d’hommes. ), soit une lettre (de A à F aux États-Unis ou au Canada par exemple).L'évaluation peut aussi être faite sous forme de commentaires (comme bien, très bien, mauvais, etc. On ne parle plus d'impôt général sur le revenu (IGR) au Maroc en 2018, mais d'impôt sur le revenu. Elle est destinée essentiellement aux salariés assujettis à la loi n° 65-99 relative au code du travail, à l’exception … Dommages et intérêts pour licenciement abusif Selon l'article 41 du code de travail, le montant des dommages et intérêts est égale à 1.5 mois de salaire par année d'ancienneté plafonné à 36 mois. La majorité des salariés ont des difficultées à déchiffer leur bulletin de paie et comprendre la logique des variations de leur salaire net. La dernière modification de cette page a été faite le 1 novembre 2016 à 22:41. Le but est de réaliser un temps par tour le plus régulier possible, par exemple 1' 26'' par tour, sachant qu'un tour est égal à 200m, soit par exemple 1800m sur 9 tours. La licence valide l’obtention de 180 crédits E.C.T.S. ;k[A�V*t�� k. Licenciement au Maroc : Quelques conseils pratiques . En effet, pour calculer le salaire net mensuel, il suffit de suivre la … 01/05/2006, 18h58 #9 apparemment la mention de la licence repose sur la L3 apres si tu veux aller en maths info L2 ne pas oublier a apprendre quelques langages (tu nauras theoriquement plus de physique) 22/04/2007, 10h28 #16 Romain-des-Bois. Calculer sa moyenne générale du Bac peut paraître un peu difficile pour certains lycéens, mais en réalité ce n'est pas si compliqué ! Par Abidin Elbahllouli, Juriste. 1- Licence. Sert à calculer la vitesse moyenne réalisée par un élève en fonction de son estimation, sous forme de contrat. ... est due la rémunération concernée par le bulletin de paie et comment son montant a été déterminé. Comme pour sa "consoeur" (la licence professionnelle), la licence fondamentale ou la Licence d’Etudes Fondamentales (LEF) est un diplôme national de premier cycle de l'Enseignement Supérieur validant 3 années d’études après le baccalauréat.L’obtention de de ce diplôme permet la poursuite d’études universitaires en master ou l’insertion dans la vie professionnelle. Ils se décomposent en droits, taxes, frais divers et en honoraires. ), AMO(Régimes de Base,Régimes Complémentaires), La Sécurité Sociale des étrangers au Maroc, Coopération internationale et partenariat, Observatoire National du Marché du travail, COOPÉRATION INTERNATIONALE ET PARTENARIAT, OBSERVATION NATIONALE DU MARCHÉ DU TRAVAIL, Programme de promotion de l’entreprenariat, Maintien en activité au-delà de l’âge limite de retraite, Conseil supérieur de promotion de l’Emploi, Recueil des textes législatifs et réglementaires, Normes internationales et arabes du travail, 90 ème anniversaire de la création de l’inspection du travail, Architecture de la Protection Sociale des Travailleurs Au Maroc, Gouvernance des Organismes de Protection Sociale sous tutelle, Couverture Sociale des travailleurs (Publique et Privé), Couverture Sociale Travailleurs Non-Salariés, des étrangers au Maroc et des MRE, Gestion du régime des Accidents du Travail des Agents Non-titulaires de l’Etat, Suivi et Evaluation des Programmes de Promotion de l’Emploi. Comment calculer la cotisation minimale au maroc Après 36 premiers mois suivant la date du début de l'activité, La société doit au fin d'exercice de calculer les deux impôts sur la … Le barème de l’impôt sur le revenu est composé de 6 tranches du revenu net imposable, d’un pourcentage d’imposition pour chacune de ces tranches d’impôt et de la … ... totale est la base de calcul de l’impôt sur le revenu et pour tous les prélèvements sociaux. Dans la série "Impôt sur le revenu à l'étranger" : aujourd'hui, le Maroc ! <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> L'indemnité de licenciement est calculée sur la base du salaire horaire et l'ancienneté dans l'entreprise. de la fiscalité locale a été adoptée par le Parlement et est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Vacances Romaines Imdb, Richard Serra Monumenta, Aurelien Et Marianne Toujours Ensemble, Oui Oui Chanson, Cesar Millan Youtube, New York's My Home, Hugo Tsr 2021, " />

comment calculer la note de la licence au maroc

ENSAM : Reprise du concours d’accès au titre de l’année 2021-2022 31-07-2021 Brunei : Bourses d’étude aux cycles de Licence et de Master 31-07-2021 Bourses d’études aux Etats-Unis : Humphrey Fellowship Program 2022-2023 01-09-2021 Cette fenêtre à pour finalité de permettre aux salariés licenciés de connaître les modalités de calcul de leur indemnités et ce, à l’occasion du licenciement pendant la période d’essai, de la rupture du contrat du travail à durée indéterminées ou du contrat à durée déterminée. Le nombre après la barre oblique doit être égal au nombre total de matières qui composent votre calcul. Il se peut que vous trouviez des options coûteuses dans les lieux et villes touristiques, comme Marrakech. 2 0 obj Le calcul de la moyenne de licence se fait à partir des moyennes de L2 et L3. %PDF-1.5 GESTION DE LA PAIE AU MAROC La gestion de la paie constitue un aspect important de l’administration des salariés. Il faut compter 192 h entre la 11eme et la 15eme année et 240 h par an au-delà de 15 ans . Au Maroc, pour les revenus salariaux, l’impôt sur le revenu (IR) est prélevé à la source par l’employeur et figure sur le bulletin de paie. L’établissement FST Marrakech figure parmi les facultés de l’Université Cadi Ayyad de Marrakech, l’accès à la FST Marrakech (cycle normal) est ouvert aux titulaires du baccalauréat et qui sont bien classés dans le calcul spécial de la note, qui prend en considération les notes des matières scientifiques ainsi que la note du français au régional. 4 0 obj TEL : 05377-60521 EMAIL: communication@emploi.gov.ma, Veuillez saisir un nombre inférieur ou égal à, Conseils régionaux et provinciaux, Rapports, Rapport d’activité de la Direction de l’Emploi : (Année N, Année N+1 …. [...]Au plus il se rapproche de son contrat, au plus sa note est élevée. Lors de la signature de l’acte de vente, il est demandé à l’acquéreur des frais. Une note scolaire est une évaluation des travaux effectués par un élève. - Minimum de 3% du Prix de revient des terrains, constructions, agencements, matériels et outillages tels qu'ils apparaissent dans le bilan. LICENCE PPL : PRÉSENTATION DE LA LICENCE DE PILOTE PRIVE PPL : La licence ou brevet de pilote privé avion vous permettra de piloter vous-même en toute indépendance et de transporter sans rémunération vos amis, votre famille ou vos relations professionnelles pour leur faire découvrir cette incroyable sensation de liberté et de flexibilité qu’offre le vol en avion. Le calcul du salaire net au Maroc à partir du salaire brut est une procédure assez simple. L’obtention de la licence d’alcool au Maroc fait couler beaucoup d’encre, et grincer les dents à beaucoup de candidats en quête de ce papier administratif aux reflets d’argent. Formule de calcul de la note de sélection : N = N1+(N2-10)+(170 * N3 / 20)+(10 * N4 / 25) Où : N1 = 0/10 Si redoublement en terminale ; 5/10 si redoublement en première année du baccalauréat et 10/10 si pas de redoublement en première année et en terminale. x��V�n�@}���Gx`��E��'�Z����-�"dǕ���'�/:�خ� A�vg�\v���z�|�grq�^n6�쥘��tZ�=��?oE:��2�,�2�����\M��t̉�ސ��p� ��m�Q�zK�"���Q�9Y�^> ����pp(��Wv��>D�8��]��hr��������v'2�e�`lA�S���O"�Ce'>Rm�JS����%{W�fS�v%pgEip�H�Q�0ڣ�!���8�t, ���(�)��Xؘ�M���,8����'�Z�`�ܑ{0 k��@�5$�Sp \Q�[ �P��:�(���G��+E���L�U�C� Impôt sur les sociétés : Calcul de l’IS Une filière de la Licence peut comporter des parcours de formation. Traitement fiscal des prestations de services réalisées à l’étranger par une société installée au Maroc. Elle est destinée essentiellement aux salariés assujettis à la loi n° 65-99 relative au code du travail, à l’exception des travailleurs à temps partiel, des apprentis et de ceux œuvrant dans le cadre de la formation insertion professionnelle. Orientations stratégiques, Plan national de promotion de l’emploi, Instances de Gouvernance, Amélioration de l’employabilité, Appui à l’emploi salarié, Programmes Sectoriels, Emploi en milieu rural, Instances de suivi et de contrôle, Fond de Promotion de l’emploi des jeunes, Services publics d’emploi, Agences de recrutement privées, Partenariat public-privé, Placement à l’international, Recrutement d’un salarié étranger, Instruments juridiques, Ecosystèmes d’appui à l’insertion, Plans régionaux d’emploi, Mesures régionales d’emploi, Conventionnement, Professionnel de l’Emploi Régional, Mission – Composition – Fonctionnement, Conseils régionaux et provinciaux, Rapports. La licence est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui se prépare en six semestres au sein d’une UFR (unité de formation et de recherche) à l’université . Demande d’éclaircissement de l’article 247-XX du C.G.I relatif à la réduction d’impôt en cas d’augmentation de capital. Obtention d’une licence d’alcool au Maroc . <> Les frais de notaire correspondent aux sommes versées par le client au notaire pour tout acte notarié. Chaque année, les contribuables marocains doivent s'acquitter d'un impôt sur le revenu. Licencier un collaborateur n’a rien d’amusant. I Calcul de la TVA; A Annuaire; Notes de services - fiscalité marocaine Télécharger les notes de services en PDF Maroc. Le nouveau régime, composé de la loi no 47-06, publiée au journal officiel no 5583, du 03 décembre 2007, complétée par la loi 39-07, publiée au journal officiel no 5591, Rapport d’activité de la Direction de l’Emploi : (Année N, Année N+1 …. . L’indemnité de licenciement calculée en fonction de l’ancienneté du salarié dans le travail ; Les dommages intérêts dont le montant est fixé sur la base du salaire d’un mois et demi par année ou fraction d’année de travail sans toutefois dépasser le plafond de trente six (36) mois. Une note peut être soit un nombre (sur une échelle de 20 en France, au Sénégal et en Tunisie, sur 6 en Suisse, sur 100 en Amérique, etc. endobj avant le rattrapage dans le calcul de la moyenne du semestre. [Maroc] Les répercussions du Coronavirus sur la relation de travail et la sécurité sociale. Cette fenêtre a été créée pour préciser les modalités de calcul des indemnités dues aux salariés en cas de leur licenciement sur initiative de l’employeur. Ainsi, si le montant de l’IS calculé est inférieur à celui de la cotisation minimale, c’est la cotisation minimale qu’il faut payer. 34- Tout étudiant ayant validé ou acquis par compensation un module à l’issue du contrôle de rattrapage, conserve la note obtenue, avec la mention ‘’ validé après rattrapage ’’ sur le relevé de note. Ces frais représentent environ 7% du prix d’acquisition et se décomposent de la … <>>> 3 0 obj Une personne physique à son domicile fiscal au Maroc lorsqu’elle a au Maroc son foyer d’habitation permanent, le centre de ses intérêts économiques ou lorsque la durée continue ou discontinue de ses séjours au Maroc dépasse 183 jours pour toute période de 365 jours. ), Recueil intermédiation en emploi, Recueil Promotion de l’emploi , Recueil migration de travail, Conseils consultatifs tripartites, conventions collectives, élections professionnelles, Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la santé et à la sécurité au travail, Le code du travail, les décrets d’application, les arrêtés, règlement intérieur, Liste des documentations et publications relatifs au Travail, Organisation, Financement, Prestations servies, Suivi des OG de la : CNSS, CMAM, Mutuelles, AMO(Régimes de Base,Régimes Complémentaires), Retraite/Invalidité, AF, IPE, AT, CSTD, La Couverture sociale des TNS, La Sécurité Sociale des étrangers au Maroc, La sécurité sociale des MRE, Procédures, Guide aux victimes, Statistiques, Formulaires, Liste des règlements pour le centre de formation, Règlement intérieur du Centre de Documentation, Partenariat d’Observatoire Nationale du Marché du Travail, Comité de veille et de contrôle du marché du travail, Le Rapport annuel sur le Marché du Travail, La liste des publications relatives au Marché du Travail. Pour les revenus salariaux, Le nombre à droite des deux-points doit correspondre au numéro de la cellule de la dernière note sur votre liste. Les frais de notaire au Maroc. Outre les honoraires d’une agence immobilière, l’acheteur paie ce qu’on appelle de manière impropre les frais de notaire. Au-delà de cinq années de travail, le montant est plus important. Voici comment calculer les frais de notaire au Maroc : – LES FRAIS Du NOTAIRE Les frais liés au travail que le notaire au Maroc fournit sont de 0,5% A 1,5 % du prix d’achat. <> 1 0 obj Pour plus d’informations et d’éclaircissements supplémentaires, les inspections du travail ; dans les provinces et préfectures sont à la disposition des salariés et des employeurs. %���� Une filière peut faire l’objet d’une formation en alternance entre l’université et le secteur socioéconomique. Régime fiscal du marché de travaux réalisé par la succursale de la société russe au Maroc. 55�͆ (j+��a��I:�X��>_֨ty�J�Жu��]. endobj Le taux de la cotisation minimale pour les exercices clôs au 31/12/2018 est égal à 0.5% (applicable sur le chiffre d’affaires). Une offre de formation simplifiée Avec l'exonération de 5 ans, il faut revenir par exemple pour la TP de 2016 au bilan de l'exercice 2011. 38% des salaires déclarés en 2018 touchent moins … Au sujet du coût des études et de la vie au Maroc, les prix sont très raisonnables, surtout si vous venez d’un pays d’Europe. FL 2 Intitulé de la filière L’intitulé de la filière doit refléter ses objectifs, son contenu et le champ disciplinaire de la formation. stream La pandémie de COVID-19 a engendré des effets spectaculaires dans le domaine de l’emploi, sur les moyens de subsistance et le bien-être des travailleurs, ainsi que sur les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises. endobj C1 correspond au numéro de la cellule (colonne C , ligne 1) de la première note de votre colonne. PrepaBac.ma vous propose dans cet article la règle à suivre pour calculer facilement votre moyenne générale du Bac Maroc. Une Licence est un diplôme délivré après 3 ans d’étude (6 semestres). Cette fenêtre a été créée pour préciser les modalités de calcul des indemnités dues aux salariés en cas de leur licenciement sur initiative de l’employeur. La seule difficulté c’est que les coefficients changent selon les matières et selon les spécialités. 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Taux de change, base de conversion des revenus perçus en monnaies étrangères au cours de l’année 2015 Pour reprendre quelques chiffres du rapport d'activité de la CNSS au titre de l'exercice 2018, le nombre de salariés déclarés s’élève auprés de ses services à 3.47 millions dont 1.1 million de femmes et 2.3 millions d’hommes. ), soit une lettre (de A à F aux États-Unis ou au Canada par exemple).L'évaluation peut aussi être faite sous forme de commentaires (comme bien, très bien, mauvais, etc. On ne parle plus d'impôt général sur le revenu (IGR) au Maroc en 2018, mais d'impôt sur le revenu. Elle est destinée essentiellement aux salariés assujettis à la loi n° 65-99 relative au code du travail, à l’exception … Dommages et intérêts pour licenciement abusif Selon l'article 41 du code de travail, le montant des dommages et intérêts est égale à 1.5 mois de salaire par année d'ancienneté plafonné à 36 mois. La majorité des salariés ont des difficultées à déchiffer leur bulletin de paie et comprendre la logique des variations de leur salaire net. La dernière modification de cette page a été faite le 1 novembre 2016 à 22:41. Le but est de réaliser un temps par tour le plus régulier possible, par exemple 1' 26'' par tour, sachant qu'un tour est égal à 200m, soit par exemple 1800m sur 9 tours. La licence valide l’obtention de 180 crédits E.C.T.S. ;k[A�V*t�� k. Licenciement au Maroc : Quelques conseils pratiques . En effet, pour calculer le salaire net mensuel, il suffit de suivre la … 01/05/2006, 18h58 #9 apparemment la mention de la licence repose sur la L3 apres si tu veux aller en maths info L2 ne pas oublier a apprendre quelques langages (tu nauras theoriquement plus de physique) 22/04/2007, 10h28 #16 Romain-des-Bois. Calculer sa moyenne générale du Bac peut paraître un peu difficile pour certains lycéens, mais en réalité ce n'est pas si compliqué ! Par Abidin Elbahllouli, Juriste. 1- Licence. Sert à calculer la vitesse moyenne réalisée par un élève en fonction de son estimation, sous forme de contrat. ... est due la rémunération concernée par le bulletin de paie et comment son montant a été déterminé. Comme pour sa "consoeur" (la licence professionnelle), la licence fondamentale ou la Licence d’Etudes Fondamentales (LEF) est un diplôme national de premier cycle de l'Enseignement Supérieur validant 3 années d’études après le baccalauréat.L’obtention de de ce diplôme permet la poursuite d’études universitaires en master ou l’insertion dans la vie professionnelle. Ils se décomposent en droits, taxes, frais divers et en honoraires. ), AMO(Régimes de Base,Régimes Complémentaires), La Sécurité Sociale des étrangers au Maroc, Coopération internationale et partenariat, Observatoire National du Marché du travail, COOPÉRATION INTERNATIONALE ET PARTENARIAT, OBSERVATION NATIONALE DU MARCHÉ DU TRAVAIL, Programme de promotion de l’entreprenariat, Maintien en activité au-delà de l’âge limite de retraite, Conseil supérieur de promotion de l’Emploi, Recueil des textes législatifs et réglementaires, Normes internationales et arabes du travail, 90 ème anniversaire de la création de l’inspection du travail, Architecture de la Protection Sociale des Travailleurs Au Maroc, Gouvernance des Organismes de Protection Sociale sous tutelle, Couverture Sociale des travailleurs (Publique et Privé), Couverture Sociale Travailleurs Non-Salariés, des étrangers au Maroc et des MRE, Gestion du régime des Accidents du Travail des Agents Non-titulaires de l’Etat, Suivi et Evaluation des Programmes de Promotion de l’Emploi. Comment calculer la cotisation minimale au maroc Après 36 premiers mois suivant la date du début de l'activité, La société doit au fin d'exercice de calculer les deux impôts sur la … Le barème de l’impôt sur le revenu est composé de 6 tranches du revenu net imposable, d’un pourcentage d’imposition pour chacune de ces tranches d’impôt et de la … ... totale est la base de calcul de l’impôt sur le revenu et pour tous les prélèvements sociaux. Dans la série "Impôt sur le revenu à l'étranger" : aujourd'hui, le Maroc ! <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> L'indemnité de licenciement est calculée sur la base du salaire horaire et l'ancienneté dans l'entreprise. de la fiscalité locale a été adoptée par le Parlement et est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2008.

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