livre blanc europe
Europe livre blanc des transports 2011 - Feuille de route pour un espace européen unique des transports "Les transports sont fondamentaux pour notre économie et notre société. Les objectifs . C’est la première fois que des questions liées au sport sont traitées au niveau communautaire de manière aussi approfondie. Les Livres verts, publiés par la Commission, sont des documents dont le but est de stimuler une réflexion et de lancer une consultation au niveau européen dans un domaine particulier (politique sociale, monnaie unique, télécommunications, etc. Livre blanc ne sont pas attribuées à l’une ou l’autre des parties prenantes consultées, car nombre d’entre elles ont été avancées par plusieurs organisations. Les livres blancs nationaux pourraient s'y référer pour justifier leurs choix et les rendre cohérents avec les intérêts communs européens. Réalisé par Dominique Berlin, Professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2), ce livre blanc gratuit analyse et détaille les textes relatifs à la contribution financière significative de l'Europe. Les très nombreux documents associés au processus du Livre blanc peuvent être consultés sur le site Internet du Conseil de l’Europe et dans les publications «Livre blanc sur le dialogue interculturel» Les objectifs Le contenu Le processus Un « Livre blanc », c’est quoi ? Ces pistes ouvrent un large éventail de choix, allant de la simple "continuité" du modèle actuel au retour à une Europe réduite au seul marché commun, jusqu'à l'intensification de la mise en commun "de pouvoirs, de ressources et de processus décisionnels dans tous les secteurs". Pour encourager ce débat, la Commission européenne, en collaboration avec le Parlement européen et les États membres intéressés, met également en place une série de « Débats sur l'avenir de l'Europe » dans les Parlements nationaux, les villes et les régions partout en Europe. L’Europe est à la croisée des chemins et doit décider de la manière dont elle entend relever les défis d'aujourd'hui. Livre Blanc pour une Europe Nouvelle Par Richard Dessens Incohérences orientées et retours en arrière contradictoires s’entrechoquent chez nos élites européennes quant à leur conception de l’Europe de « demain ». Alors que les entreprises s’impliquent massivement dans des démarches de transition digitale, les États et administrations publiques profitent du mouvement pour généraliser la dématérialisation des factures. L’Europe … Dans la partie I, la Commission expose sa vision de la nature et des objectifs d'une politique de l'UE en matière de communication. La Commission transmet au Conseil européen un livre blanc sur l'achèvement du marché intérieur: le Livre blanc de la Commission au Conseil européen. Le livre blanc et noir du terrorisme en Europe INITIATIVE DE MAITE PAGAZAURTUNDÚA Parlement Européen 2000—2018. Ce « scenario de cœur » du président de la Commission européenne consiste à engager une démarche active pour dépasser les blocages observés dans les domaines hautement sensibles comme la coopération sur les questions de sécurité. Cinq scenarios sont présentés sur la manière dont l’Union pourrait évoluer d’ici à 2025. La Commission européenne a adopté un livre blanc sur les effets de distorsion causés par les subventions étrangères au sein du marché unique. Le livre blanc est la contribution de la Commission européenne au sommet de Rome, à l'occasion duquel l'Union débattra de ses réalisations au cours des 60 dernières années mais également de son avenir à 27. C'est la raison pour laquelle le livre blanc propose cinq scénarios pour l'évolution de l'Union, qui sera fonction des choix que nous ferons. Europe et emploi : faire le pari des jeunes adultes, c’est possible ! Dans certains cas, ils suivent la publication d’un livre vert ouvrant un processus consultatif au niveau de l’UE. Elle fait le décompte du nombre total de personnes ayant Un tel scenario pose néanmoins la question de la capacité des États membres à s’entendre sur l’ordre des priorités à assumer par l’Union. Le présent Livre blanc, après une description des enjeux et une analyse des évolutions à envisager, distingue, dans … En portant cette option, les 27 capitales européennes s’engageraient à moyen terme dans une réforme profonde du fonctionnement de l’Union. Quelle(s) réglementation(s) pour l’e-invoicing ? Elle souhaite maintenant recueillir des avis et des contributions de toutes les parties prenantes sur les options présentées dans le livre blanc. Livre blanc a été finalement approuvé par le Comité européen pour les problèmes criminels (CDPC) en juin 2016. En 2017, le Fonds Social Européen fête ses 60 ans ! Le risque d’un nivellement vers le bas des standards sociaux, facilitant les échanges d’un côté, mais renforçant l’écart entre les attentes des citoyens et le fonctionnement du marché unique, est d’ailleurs pointé. Dans les prochains mois, chacun de ces thèmes fera l'objet d'une proposition spécifique, Jean-Claude Juncker souhaitant que les décisions importantes soient prises lors du Sommet européen de décembre 2017. La première option des scenarii dévoilées le 1er mars, intitulée « s’inscrire dans la continuité » propose de poursuivre le calendrier de réformes prévu, sans changement significatif, dans l'esprit de la communication de la Commission de 2014 intitulée "Un nouvel élan pour l'Europe" et de la déclaration de Bratislava adoptée en 2016 par les 27 États membres. Ce Livre blanc est la contribution de la Commission européenne à ce nouveau chapitre du projet européen. Lors de son discours du 1er mars, Jean-Claude Juncker a souligné que ce scenario n'était pas l'option privilégiée par la Commission européenne, car "l'Union européenne est plus qu'un simple marché". Avril 2017 : document de réflexion de la Commission sur la, Mi-mai : document de réflexion de la Commission sur la maîtrise de la, Fin mai : document de réflexion de la Commission sur l'approfondissement de, Début juin : document de réflexion de la Commission sur l'avenir de la, Fin juin : document de réflexion de la Commission sur l'avenir des, Mi-septembre : discours du président Juncker sur l'. Dans la perspective du Brexit et pour tenter de surmonter les blocages persistants, l'exécutif européen propose 5 scénarios, allant du statu quo à un renforcement du fédéralisme en passant par une "Europe à plusieurs vitesses". S'adressant aujourd'hui au Parlement européen, le président Juncker a présenté un Livre blanc sur l'avenir de l'Europe, qui décrit les principales réalisations de l'Union européenne: une paix longue de sept décennies et une Union élargie comptant 500 millions de citoyens qui vivent libres au sein de l’une des économies les plus prospères de la planète. Les livres verts sont des documents publiés par la Commission européenne dont le but est de stimuler une réflexion au niveau européen sur un sujet particulier. TRIBUNE. Il a généralement pour objectif de faciliter ou d'orienter la prise de décision du lecteur sur le sujet, et est utilisé aussi bien au niveau institutionnel que commercial. LIVRE VERT. Cette étude propose une carte du terrorisme dans l’Union Européenne selon le point de vue des victimes. Parmi les compétences identifiées comme prioritaires pour l’Union, le livre blanc fait notamment mention du commerce, de la sécurité, de la migration, du contrôle des frontières, de la défense et de l’innovation. Le livre blanc que vous avez entre les mains est la contribution de la Commission au débat européen sur l’importance du sport dans notre quotidien. “ Il y a 60 ans, les pères fondateurs de l'Europe ont choisi d'unir le continent par la force du droit plutôt que celle des armes. Nous sommes confrontés à de nombreux défis, qu’il s'agisse de la mondialisation, des conséquences des nouvelles technologies sur la société et l'emploi, des menaces qui pèsent sur la sécurité ou encore de la montée du populisme. Le livre blanc présenté le 1er mars par la Commission européenne expose une série de voies possibles pour l'avenir de l'Europe. Nous devons nous assurer de ne pas nous laisser submerger par ces évolutions, mais plutôt de saisir les chances qu’elles nous offrent. Nous sommes confrontés à de nombreux défis, qu’il s'agisse de la mondialisation, des conséquences des nouvelles technologies sur la société et l'emploi, des menaces qui pèsent sur la sécurité ou encore de la montée du populisme. Le livre blanc est accompagné notamment d’un plan d’action Pierre de Coubertin, dont l’objectif est de proposer des actions concrètes dans le cadre de la mise en œuvre des prescriptions du Livre blanc jusqu'en 2012. Le livre blanc présenté le 1er mars par la Commission européenne expose une série de voies possibles pour l'avenir de l'Europe. Ils se pencheront sur les réussites du passé et débattront de ce à quoi notre avenir commun pourrait et devrait ressembler. Le CESE émet entre 160 et 190 avis et rapports d’information par an. La Commission européenne a dévoilé, le mercredi 1er mars, son « livre blanc sur le futur de l’Europe ». Il présente également les adaptations du cadre normatif en cas d'urgence sanitaire. La Commission européenne a dévoilé, le mercredi 1er mars, son « livre blanc sur le futur de l’Europe ». Ces cinq scénarios offrent un aperçu de ce que pourrait être l’état de l'Union dans le futur, en fonction des choix que fera l'Europe. La Commission européenne a adopté ce mercredi un "Livre blanc" sur les subventions étrangères dans le marché unique, qui entre dans son effort pour … Le 13 novembre, vingt-trois pays de l’Union européenne ont signé une notification conjointe sur la « coopération structurée permanente » (CSP). A l’inverse, la Commission pourrait réduire son intervention dans le champ des politiques régionales, de la santé, et d’une partie de la politique sociale. Les travaux se poursuivront ensuite plus concrètement, afin que nous puissions présenter un plan, une vision et une voie à suivre aux citoyens avant les élections du Parlement européen, en juin 2019. LIVRE BLANC. L’UE abandonnerait donc une large partie de ses prérogatives actuelles pour se recentrer graduellement sur une libre circulation renforcée des biens, des capitaux, des services et des personnes. La Fédération européenne des emplois de la famille présentera son livre blanc sur l’emploi à domicile en Europe le 6 mars prochain à Bruxelles. Seraient concernés en priorité les domaines de la défense, de la sécurité, de la recherche ou de l’industrie mais aussi celui de la fiscalité – où l’unanimité est actuellement la règle entre les Vingt-huit. La seconde option (« rien d’autre que le marché unique ») invite à se concentrer progressivement sur le seul marché unique, et d'avancer au cas par cas et de manière bilatérale sur les dossiers plus politiques. ).Les consultations suscitées par un Livre vert peuvent ensuite être à l'origine de la publication d'un Livre blanc. Désireux de formuler une politique cohérente et à long terme pour la promotion du dialogue interculturel au sein de l'Europe et entre l’Europe et ses régions voisines, le Conseil de l'Europe prépare un « Livre blanc sur le dialogue interculturel ». La prochaine étape sera le sommet de Rome, le 25 mars. Livre blanc : Tour d’Europe de la facturation dématérialisée. Les Etats qui ne participent pas à l'initiative dans un premier temps peuvent décider de la rejoindre par la suite. L'accord de Schengen sur l'élimination des contrôles aux frontières est signé par l'Allemagne, la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas à Schengen (Luxembourg). Le livre blanc publié aujourd'hui lance une discussion importante sur la manière de faire face aux effets causés par les subventions étrangères. Livre blanc européen sur le sport Plan d’action Pierre de Coubertin Historique et contexte Analyse d’impact Le Livre blanc européen pourrait également établir le niveau de relation et de coordination souhaitable avec les grandes organisations telles que l'ONU, l'OSCE, l'OTAN ou l'Union africaine. L’instruction de ma demande de financement FSE par le service gestionnaire, Information sur la plateforme dématérialisée, (Clôturé) Appel à projets nationaux : Promouvoir et favoriser l’égalité et la mixité professionnelle entre les femmes et les hommes, Appel à projet national : Assurer la continuité pédagogique à distance pendant la période de limitation d’ouverture des établissements scolaires, Appel à projet national : Favoriser la poursuite ou la reprise durable de l’activité en combinant santé au travail et performance de l’entreprise, (Clôturé) Appel à projet national : développer l’accès à la formation des salariés via les OPCO, (Clôturé) Appel à projet du volet central et critères de sélection –années 2019-2020, (Clôturé) Annonce d’un appel d’offre Etude « Bilan du FSE et perspective du FSE+ », (Clôturé) Une montée en charge des volontaires stagiaires accompagnés par le SMV, Le conventionnement de mon dossier et ses avenants, Les contrôles de service fait et les contrôles d’opération, Le dispositif FSE de lutte contre la fraude, Les obligations d’information et de publicité, Appel à projet national : développer l’accès à la formation des salariés des entreprises de plus de 50 salariés via les OPCO, Commission européenne - Livre Blanc sur le Futur de l'Europe, L'histoire de l'Europe : 60 ans de progrès partagés, Discours du président Juncker sur l'état de l'Union 2016 : Vers une Europe meilleure, Plan Juncker : l'Europe investit pour la croissance et l'emploi. Avez-vous rencontré un problème avec cette page? 1.5. Les livres blancs de la Commission européenne sont des documents contenant les propositions d’action de l’Union européenne (UE) dans un domaine donné. Ce livre blanc marque le coup d'envoi d'un processus dans lequel les 27 États de l'UE décideront de l'avenir de leur Union. Le troisième scenario (« ceux qui veulent plus en font plus ») est celui de l'Europe à plusieurs vitesses : il doit permettre aux Etats qui le souhaitent d'avancer ensemble sur des projets précis. Le livre blanc marque le début, et non la fin, de ce débat. Il est vu comme une réponse à l’euroscepticisme et à la critique du manque de légitimité des institutions européennes. Dans cette hypothèse, le marché unique serait progressivement consolidé et le livre blanc envisage, pour 2025, une Europe « capable de parler d’une seule voix » sur la scène internationale.
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